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Marques déposées par monsieur DELVILDER François-Xavier
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LE DENEIGEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DENEIGEUR
M. DELVILDER François-Xavier

Numéro de dépôt :
4028123
Date de dépôt :
25/08/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/08/2023
LE DENEIGEUR de DELVILDER François-Xavier

Présentation de la marque LE DENEIGEUR

Déposée le 25 août 2013 par monsieur DELVILDER François-Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LE DENEIGEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur DELVILDER François-Xavier domicilié(e) 1 C Rue Haute - 7520 - TEMPLEUVE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELVILDER François-Xavier domicilié(e) 1 C Rue Haute - 7520 - TEMPLEUVE - Belgique.

La marque LE DENEIGEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DENEIGEUR est expirée depuis le 25 août 2023.

DELVILDER François-Xavier a également déposé les autres marques suivantes : ICE MELT


M. DELVILDER François-Xavier - 1 C Rue Haute - 7520 - TEMPLEUVE - Belgique


M. DELVILDER François-Xavier - 1 C Rue Haute - 7520 - TEMPLEUVE - Belgique


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; décolorants à usage industriel ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.